Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
1. Préambule
Le site https://zenakitty.com/ (ci-après dénommé « le Site ») est édité par Mme Vanessa Oses, domiciliée à Boucau, 64340, France (ci-après dénommée « l’Éditeur »). En accédant au Site et en utilisant les services qui y sont proposés, chaque utilisateur accepte sans réserve les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU »).
Les CGU ont pour objet de définir les modalités d’utilisation des services du Site ainsi que les droits et obligations des utilisateurs.
2. Mentions légales
Éditeur : Mme Vanessa Oses
Adresse : Boucau, 64340, France
Email : contact@zenakitty.com
Hébergeur : [À préciser si applicable]
3. Accès au Site
L’accès au Site est gratuit pour tout utilisateur disposant d’une connexion Internet. Les éventuels frais d’accès et d’utilisation du réseau Internet sont à la charge de l’utilisateur.
L’Éditeur se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au Site ou à certaines de ses fonctionnalités pour des raisons techniques ou de maintenance sans préavis ni indemnisation.
4. Services proposés
Le Site https://zenakitty.com/ est dédié à [indiquer la description de la niche de votre site, par exemple : « la promotion de produits de bien-être pour chats et conseils de relaxation pour leurs propriétaires »].
L’Éditeur se réserve le droit de modifier, compléter ou supprimer tout ou partie des services proposés sur le Site à tout moment, sans préavis.
5. Propriété intellectuelle
L’intégralité des contenus du Site, incluant, sans limitation, les textes, images, logos, graphismes, vidéos, et autres éléments, est protégée par les lois françaises et internationales en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation des contenus du Site, totale ou partielle, sans autorisation préalable de l’Éditeur est strictement interdite et constitue une contrefaçon passible de sanctions civiles et pénales.
6. Responsabilités de l’utilisateur
Chaque utilisateur s’engage à utiliser le Site conformément aux lois et règlements en vigueur ainsi qu’aux présentes CGU.
L’utilisateur est responsable des informations et données qu’il communique via le Site et s’engage à ne pas publier de contenu illicite, diffamatoire, offensant ou portant atteinte aux droits d’autrui. En cas de violation des CGU, l’Éditeur se réserve le droit de prendre toutes les mesures appropriées, notamment de suspendre l’accès de l’utilisateur au Site.
7. Responsabilité de l’Éditeur
L’Éditeur s’efforce de garantir l’exactitude et l’actualité des informations diffusées sur le Site, mais ne saurait être tenu pour responsable :
- des erreurs ou omissions pouvant figurer dans les contenus ;
- des interruptions, pannes, ou dysfonctionnements du Site ;
- des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser le Site.
8. Politique de confidentialité et données personnelles
Les données personnelles recueillies via le Site sont traitées en conformité avec les dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et des lois françaises en vigueur.
Pour plus d’informations sur la collecte et l’utilisation de vos données, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
9. Cookies
Le Site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et proposer des services adaptés aux préférences de chaque utilisateur. En naviguant sur le Site, l’utilisateur accepte l’utilisation de cookies conformément à la Politique de Cookies.
10. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites externes. L’Éditeur n’assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité pour les dommages qui pourraient résulter de l’accès à ces sites ou de leur utilisation.
11. Modification des CGU
L’Éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les nouvelles versions des CGU seront mises en ligne sur le Site et entreront en vigueur dès leur publication. Il est conseillé aux utilisateurs de consulter régulièrement les CGU pour rester informés des éventuelles modifications.
12. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige lié à l’interprétation, la validité ou l’exécution des CGU, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable avant d’engager toute procédure judiciaire. En l’absence d’accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de l’adresse de l’Éditeur.
Pour toute question ou demande d’information, vous pouvez contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : contact@zenakitty.com.